I. IDENTIFICATION

L’éditeur du site :

Altameos Multimédia
Siret : 450 522 198 00040
Siège social : 9B Rue du Puits Carré – 27000 Evreux
Tél. siège social : 06 75 58 61 93

Responsable de la publication et de la rédaction du site : Monsieur Lucas SCHNEKENBURGER

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

II. COPYRIGHT – PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 TITULARITÉ

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2.2 SANCTIONS

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1240 et suivants).

III. CREDITS

Conception et création graphique : Altameos Multimédia
Crédits photos : Chocolartiste, Dreamstime, DepositPhoto, 123RF, iStockPhoto, Shutterstock

IV. RESPONSABILITE

La société Chocolartiste s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Chocolartiste ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société Chocolartiste à l’égard de l’internaute. En particulier, la société Chocolartiste ne saurait être tenue pour responsable :

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La société Chocolartiste met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que la société Chocolartiste ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet.

Tous les prix indiqués sur le site sont les prix TTC maximum. Ces prix sont valables en France Métropolitaine ainsi que dans les pays dans lesquels Chocolartiste propose un service de livraison tel que mentionné dans les Conditions Générales de Vente de son site Internet.

V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

La société Chocolartiste informe les internautes consultant le site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.I. IDENTIFICATION